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rené viviani

  • Arthur Groussier et le code du travail

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    2960785192.jpgDans La Chaîne d'Union n°77, Jean-Louis Validire a fait une belle présentation du dernier ouvrage de Denis Lefebvre intitulé Arthur Groussier, le Franc-Maçon réformiste (Conform édition, Paris, avril 2016). Il écrit (p. 11) :

    « [Arthur Groussier] rejoint sur les bancs de l'Assemblée, une petite, mais prestigieuse cohorte d'une cinquantaine de députés socialistes, dont Jean Jaurès, Jules Guesde, Marcel Sembat, René Viviani, Alexandre Millerand forment le noyau. Sa carrière parlementaire ne sera pas un long fleuve tranquille, plusieurs fois battu, il s'attaquera cependant lors de ses mandats avec ténacité à son grand-oeuvre parlementaire qui débouchera le 28 décembre 1910 par l'adoption du premier livre des Conventions relatives au Travail. »

    Il est exact que le F∴ Arthur Groussier s'est particulièrement impliqué dans la genèse du code du travail. Le 13 juin 1898, le député socialiste a déposé une proposition du code du travail synthétisant la réglementation relative à la durée du travail, à la formation et à l'exécution du contrat de travail, au salaire. Cependant, il faut rappeler que cette proposition de loi audacieuse pour l'époque n'a pas été votée. L'effort de codification a toutefois été poursuivi. Groussier s'est ainsi investi à partir de 1902 dans une commission extraparlementaire chargée de la codification des lois du travail à droit constant (Groussier a été battu aux législatives de 1902 mais réélu à celles de 1906). Un projet d'ensemble a été présenté dès 1904. La Chambre a très vite adopté le projet. Le Sénat en revanche a renâclé et limité son examen au premier des six livres présentés. Ce n'est donc que le 7 juin 1910 que la Haute assemblée a adopté le texte qui a été ensuite confirmé en termes identiques par la Chambre le 28 décembre 1910.

    Toutefois l'opiniâtreté d'Arthur Groussier ne doit pas faire oublier non plus l'action politique du F∴ René Viviani. Je rappelle que Viviani a été le premier des ministres du travail de l'histoire notre pays. Le ministère du travail a été créé par le gouvernement de Georges Clemenceau (25 octobre 1906 - 20 juillet 1909) dans un contexte de grèves et de très fortes tensions sociales. Il convient de remarquer que Viviani est également resté à ce poste sous le gouvernement Briand 1 (24 juillet 1909 - 3 novembre 1910) le temps que le projet de Code du travail aboutisse. Viviani a donc été à la tête du ministère du travail pendant quatre ans avant d'y être remplacé par le F∴ Louis Lafferre. Un record quand on songe à l'instabilité des gouvernements sous la Troisième République.

    viviani.jpgLe Ministère du Travail est devenu un portefeuille incontournable grâce au F∴ René Viviani. On lui doit en effet les premières applications de la loi sur le repos hebdomadaire, votée sous le précédent gouvernement dirigé par Ferdinand Sarrien. On lui doit aussi d'avoir jeté les bases du dialogue social. Il a encouragé et obtenu l'adoption de la loi du 17 mars 1907 instaurant la parité aux conseils de prud’hommes, de la loi du 13 juillet 1907 donnant aux femmes le droit de disposer de leur salaire, de la loi du 7 décembre 1909 obligeant l’employeur à verser régulièrement le salaire en monnaie légale et de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Il a évidemment soutenu la loi du 28 décembre 1910 qui a créé la première mouture du code du travail.

    Pour conclure, je crois qu'il est important de ne pas oublier les points suivants :

    1°) Sans le soutien de l'exécutif, et notamment de Clemenceau (qui n'était pas franc-maçon) et Viviani, les réformes souhaitées par Groussier n'auraient sans doute pas abouti. Il est également très probable que Clemenceau, élu sénateur du Var en 1902, a pu rassurer la Haute assemblée et obtenir progressivement son ralliement. 

    2°) Groussier n'était pas isolé. Il n'était pas le seul artisan des réformes sociales. Il faut mentionner par exemple l'implication du radical (et F∴) Fernand Dubief et du socialiste (profane) Jean Jaurès, flamboyants rapporteurs à la Chambre du projet de codification des lois sociales.

    3°) Il faut noter enfin que l'action de la gauche réformiste (radicaux, radicaux-socialistes, et socialistes indépendants) a été décisive. En effet, à l'époque, la SFIO était révolutionnaire et hostile à toute participation gouvernementale. Elle excluait d'ailleurs tout socialiste qui acceptait de devenir ministre (ce fut le cas d'Alexandre Millerand, Aristide Briand, René Viviani). La SFIO était loin d'avoir la majorité au Parlement. Or, Arthur Groussier était député de la SFIO.

    Je pense que ce petit rappel historique n'est pas inutile en cette période où il est de bon ton de critiquer la gauche de gouvernement. 

  • La trahison de Léon Bourgeois

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    Paul Anxionnaz, ancien Grand Maître du Grand Orient de France, déclarait en 1967 au sujet de Léon Bourgeois (1851-1925) : « Si nous, francs-maçons du Grand Orient de France, vouons un culte particulier à sa mémoire, c’est parce qu’il n’est sans doute pas d’homme d’action, d’écrivain, de penseur dont l’œuvre tout entière ait été à un plus haut degré imprégnée de pensée et de fraternité maçonniques. » Loin de moi l'idée de contester les propos tenus par Anxionnaz il y a bientôt cinquante ans. Mais force est de constater que le culte particulier qu'il évoquait hier a bien du plomb dans l'aile aujourd'hui. Combien de francs-maçons du Grand Orient connaissent réellement la vie et l'oeuvre de Bourgeois ? Dans cette note, je ne vais pas revenir sur sa biographie. Je vais plutôt m'attacher à montrer que ce grand homme a eu aussi sa part d'ombre et qu'il était avant tout un homme politique et un habile manoeuvrier. Nous sommes en juin 1914. La guerre menace. Lors des législatives de mai 1914, la France a largement voté pour la gauche républicaine. Elle se retrouve pourtant dirigée par un éphémère gouvernement de centre droit (vous voyez, le phénomène n'est pas nouveau).

    f1.highresQuoi ? Trahison. Avons-nous bien entendu ? M. Léon Bourgeois, accusé de trahison ? C'est incroyable !  Et pourtant, c'est bien ce mot infamant qui fuse des bancs radicaux de la Chambre des députés chaque fois que M. Léon Bourgeois, tout nouveau ministre des affaires étrangères, prend la parole pour justifier sa participation au gouvernement d'Alexandre Ribot.

    M. Léon Bourgeois, le pape du solidarisme, l'icône vivante du radicalisme et du camp républicain, a donc décidé de rejoindre M. Alexandre Ribot, le modéré, l'extrémiste du centre, l'adversaire déclaré des idées défendues par la gauche. Comment est-ce possible ? Comment Léon Bourgeois, qui a par exemple défendu la séparation de l'Eglise et de l'Etat et l'impôt sur le revenu, a-t-il pu accepter de participer à un gouvernement présidé par un homme qui n'a jamais voulu ni de l'une ni de l'autre  ?

    Il y a là quelque chose de surprenant que n'éclaire pas totalement l'amitié que Bourgeois porte à Ribot, bien qu'il fût, d'une part, son ministre de la justice à deux reprises (en 1892 et 1893) et qu'il lui succédât, d'autre part, à la présidence du Conseil en 1895. Mais au fond, à bien y réfléchir, est-ce aussi surprenant que ça ? Pas vraiment. Pour s'en convaincre, il faut aller au-delà des apparences et, surtout, ne pas accorder une importance démesurée aux étiquettes politiques. En effet, si M. Léon Bourgeois, au sommet de sa gloire, a choisi de participer au gouvernement de M. Alexandre Ribot, c'est bien qu'il en partage l'orientation générale qui consiste à gouverner la France au centre. Bourgeois et Ribot sont sénateurs. Ils ont voté en faveur de la loi des trois ans. Ils vivent aussi dans la hantise des troubles révolutionnaires et dans le souvenir des violentes grèves de Carmaux (Tarn) soutenues par les socialistes et les milieux anarchistes. Tous deux au pouvoir ont été confrontés directement à ce douloureux épisode de l'histoire ouvrière française. Bourgeois et Ribot ont probablement bien mesuré l'impact politique que pouvait avoir la colère des prolétaires sur l'ordre social. Et c'est sans doute avec beaucoup d'inquiétude que l'un et l'autre ont vu que cette colère avait fini par trouver son expression politique dans une structure partisane unifiée : la section française de l'internationale ouvrière (SFIO).

    Bourgeois a-t-il donc trahi comme le prétendent quelques députés radicaux turbulents ? Du point de vue des faits, il est normal que ces députés aient pu le penser et le lui reprocher. Léon Bourgeois n'a-t-il pas opposé une fin de non recevoir à René Vivani au cours d'une brève entrevue, alors que leur appartenance commune au Grand Orient de France aurait pu éventuellement les rapprocher ? Pourquoi donc Bourgeois a-t-il plutôt accepté de se commettre avec le catholique Ribot ? Il y a sans doute à la base du choix de Léon Bourgeois une évolution politique qui, comme cela a été dit, a abouti à certaines convergences de vue avec les modérés et à une peur commune des socialistes. Mais il n'y a pas que les convergences politiques et la peur des rouges. M. Léon Bourgeois a également une analyse complètement dépassée du fonctionnement des institutions de la troisième République en général et de la vie parlementaire en particulier. Et c'est au nom de cette analyse dépassée qu'il a commis cette étonnante maladresse de rejoindre un gouvernement dont le programme est en complet décalage avec le résultat des dernières législatives. Il l'a d'ailleurs exposée en ces termes devant des députés radicaux médusés :

    "Un gouvernement se présente avec un programme. Il le formule et dans sa majorité viennent s'inscrire ceux qui pensent comme lui. Vous savez très bien que ce n'est pas une ambition quelconque qui m'a amené au gouvernement. J'ai assez souvent refusé les honneurs et le pouvoir pour n'être pas suspect, à mon âge et dans mon état de santé, de les solliciter."

    La raisonnement de Léon Bourgeois, on le voit, est d'une simplicité confondante : un gouvernement se présente devant la représentation nationale avec une feuille de route. Ensuite, une majorité doit naturellement se constituer derrière lui. En somme, qui l'aime le suive... Or, précisément, les députés ne se pressent guère pour soutenir ce gouvernement bizarre qui apparait, dans un contexte de crise politique aiguë, comme le résultat évident de manoeuvres de couloirs. Celui-ci ne dispose même d'aucune majorité sauf à considérer les parlementaires comme des individus libres de toute attache partisane et susceptibles, dans un tel cadre, de faire des choix totalement indépendants des stratégies des différents groupes politiques. C'était chose possible du temps où le parti républicain était uni. Cependant, la vie parlementaire a énormément évolué depuis 1901 et l'apparition des premiers partis politiques dans l'hémicycle. La majorité républicaine s'est très rapidement divisée en plusieurs factions politiques. Elle est alors devenue de moins en moins souple et de plus en plus ingérable. La montée en puissance des socialistes, comme cela a été observé, n'est pas non plus étrangère à cette évolution des règles du jeu. Enfin, il convient de remarquer que M. Léon Bourgeois - qui a toujours eu une haute opinion de lui-même - a peut-être pu penser que la seule présence de son nom au gouvernement suffirait à constituer une majorité. Force est de constater qu'il s'est lourdement trompé.

    Oui, Bourgeois s'est lourdement trompé en ne mettant pas en application pour lui-même ce qu'il affirmait avec force en 1898 : on ne peut pas gouverner contre la majorité. Louis Puech, député radical socialiste de la Seine, ne dit pas autre chose  lorsqu'il expose ainsi la situation politique après les législatives de 1914 :

    "Les socialistes étaient 70 ; ils sont 102. Les radicaux étaient 140 ; ils sont 180. Il y a les socialistes indépendants. Bref, nous sommes un bloc de 304 républicains contre lesquels on ne peut gouverner. En présence d'une situation comme celle que j'indique, qu'est-ce qu'on nous a donné ? Un groupe d'hommes (...) qui a eu le tort irrémédiable, à l'heure où je parle, de n'avoir pas pu ou pas voulu se procurer le concours et l'appui des groupes de gauche qui sont la majorité de la majorité républicaine ! (...) Si nous prenons le Cabinet qui est sur ces bancs et que nous le comparons à la situation du pays et de la Chambre, c'est un véritable paradoxe et un paradoxe vivant."

    En ce mois de juin 1914, M. Léon Bourgeois participe pleinement de ce paradoxe dont il a toutes les difficultés à expliquer le sens. A peine constitué, le gouvernement Ribot, quatrième du nom, est condamné. Bourgeois avec.